article-numero-niveau-3
article-numero-niveau-3
article-numero-niveau-3
article-numero-niveau-3
article-numero-niveau-3
article-numero-niveau-3
article-numero-niveau-3
article-numero-niveau-3
article-numero-niveau-3

Agir


L’atelier

Planète :
un souffle de justice

En dix ans, près de 1 200 recours en justice en lien avec le climat ont été déposés devant les tribunaux à travers le monde. Face à une situation catastrophique et des politiques apathiques, le pouvoir judiciaire peut-il faire sonner le réveil ?

Les Pays-Bas condamnés par un tribunal à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre de 25 % d’ici à 2020 (comparé à 1990) [1].

Des enfants et des adolescents qui assignent le gouvernement des Etats-Unis devant les tribunaux pour avoir mis en place un système énergétique fondé sur les combustibles fossiles.
Un paysan péruvien qui poursuit le producteur d’électricité RWE devant la justice allemande pour l’obliger à réparer les dommages que subit son village à cause du changement climatique… Selon les relevés du Sabin Center for Climate Change Law [2], ce sont près de 1 200 recours en justice en lien avec le climat qui ont été déposés ces dix dernières années.

Pour les plaignants, le succès n’est pas toujours au rendez-vous, mais les tribunaux sont devenus de véritables acteurs de la question environnementale et constituent une arme de premier plan pour la société civile.
« Cette question du recours en justice des associations est vraiment significative, confirme Olivier De Schutter, professeur de droit international à l’UCL, parce que là sont en jeu une certaine conception de notre rapport à l’exigence démocratique et une certaine représentation de la société. »

Dans la démocratie « traditionnelle », le citoyen vote et délègue à l’Etat le monopole de la surveillance du respect des lois. Généralement, il va devant un tribunal uniquement s’il est personnellement et directement lésé. A chacun ses affaires, donc... « L’action en justice portée par des associations permet de sortir de ce schéma : désormais, chacun peut s’unir à d’autres citoyens afin de contribuer au respect de la légalité. Chacun, comme membre de la société, est en quelque sorte reconnu comme ayant un intérêt à ce que la loi (notre oeuvre commune) soit effectivement respectée. »

Et démontrer ainsi qu’un autre acteur de premier plan a son mot à dire entre le marché et l’Etat : la société civile, qui agit au nom de l’intérêt commun, pour défendre notamment les droits humains et le droit à un environnement sain. Des droits qui sont à défendre même s’ils vont à l’encontre de ce que souhaite la majorité. Une caractéristique qui en fait une arme de contre-pouvoir.

« Il y a une sorte de myopie du politique centré sur les enjeux électoraux immédiats et sur les attentes de l’électeur moyen, déplore l’expert de l’UCL. De plus en plus de citoyens se tournent vers d’autres canaux pour faire entendre leur voix. »
Olivier De Schutter met ainsi en parallèle les recours aux tribunaux de la part des associations plus nombreux et ce besoin accru de démocratie participative. Il constate que notre système électoral représentatif ne répond plus aux (...)

=> Lire l’intégralité de cet article dans notre magazine.

[1Le gouvernement néerlandais a fait appel. Le tribunal s’est prononcé sur ce dernier le 9 octobre – après le bouclage de ce magazine...

[2climatecasechart.com et columbiaclimatelaw.com.

article-numero-niveau-3
article-numero-niveau-3
article-numero-niveau-3


Permaculteurs
des Andes

Sur les hauteurs des Andes équatoriennes, Christel Drapier et Carlos Penagos ont créé une (...)

Lire la suite

Elections au Congo :
la tentation
du boycott

Le 23 décembre, les Congolais doivent se choisir un nouveau président. Les soupçons de fraude (...)

Lire la suite

Deep Green Resistance :
Don Quichotte ou guerriers verts ?

Alors que la récente démission de Nicolas Hulot a remis en lumière l’incapacité de nos (...)

Lire la suite

La bataille
du Ry-Ponet

Un paysage empli d’histoire et typique du Pays de Herve, à quelques kilomètres du (...)

Lire la suite

La plaie du cyclisme

De plus en plus de cyclistes s’élèvent contre une pratique ancrée dans les pelotons : (...)

Lire la suite